Déposée le 17 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCULPTURES-JEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION ALTERNATIVE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCULPTURES-JEUX domicilié(e) 18 rue Domat,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 075 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCULPTURES-JEUX domicilié(e) 18 rue Domat,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCULPTURES-JEUX S.A.S. - 18 rue Domat,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 681075883
SCULPTURES-JEUX - 18 rue Domat,75005 PARIS - 75005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563205 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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